Pass'Location aiguillon
Présentation de la marque Pass'Location aiguillon
Déposée le 30 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass'Location aiguillon »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'Location aiguillon est expirée depuis le 30 juillet 2019.
SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01